Définitions

noots.fr ou le site ou nous : Représente le site noots.fr ou ses membres fondateurs.
Vous ou les membres ou le membre : Représente les membres inscrits sur le site.
les Internautes ou les visiteurs : Représente une personne non inscrite sur le site, le consultant en tant que visiteur.
CGU : Conditions générales d’utilisation (présent document)

Préambule

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes CGU afin de prendre connaissance des règles et usages en vigueur sur ce site. L’utilisation et l’inscription au site sont soumises à acceptation des CGU.

Ces règles sont prévues pour garantir un service de qualité et protéger les libertés de chacun. En devenant membre de noots.fr et en cochant la case « accepter les conditions d’utilisation » lors de votre inscription, vous vous engagez à respecter ces règles et à les faire valoir auprès des autres membres et vous reconnaissez être pleinement informés des présentes CGU.

Description du service fourni

noots.fr est un site Internet de type réseau social proposant un service de rencontre. Les fonctions du site sont utilisées par les membres afin de créer des profils, d’entrer en contact avec d’autres membres et de partager des informations avec d’autres internautes.

Des tests de personnalité sont disponibles afin de calculer un pourcentage de ressemblance entre les membres. Les membres peuvent échanger des messages publics via leur fiche profil ou des messages privés pour communiquer.

Accès au service et inscription

Les internautes utilisant les services proposés par noots.fr prennent à leur charge les frais matériels permettant d’accéder au site (ordinateur, connexion Internet, logiciels …)

Des problèmes liés à l’utilisation de ces matériels qu’ils soient d’ordre fonctionnels ou commerciaux, ne pourront en aucune manière faire l’objet de plaintes auprès de noots.fr.

Pour un fonctionnement optimisé du site web, les internautes sont invités à utiliser des versions récentes des navigateurs tels qu’Internet Explorer ou Firefox. L’acceptation des cookies est nécessaire à une bonne identification des membres.

Le site est accessible 24h/24 , 365 jours par an. Toutefois, pour des raisons de maintenance ou de qualité de service, des coupures momentanées du service sont possibles. Autant que faire se peut, ces opérations seront planifiées sur des plages horaires ne dérangeant pas ou peu les utilisateurs.

Pour devenir membre de noots.fr, il est nécessaire d’être majeur (au moins 18 ans) et de remplir tous les champs requis sur le formulaire d’inscription. L’acceptation des présentes CGU est obligatoire.

L’inscription à noots.fr est gratuite pour tous, vous devrez fournir une adresse email valide et un pseudonyme non utilisés par un autre membre. Un seul compte utilisateur est accepté par personne physique. noots.fr se réserve le droit de supprimer tout compte utilisateur étant repéré comme ayant des comptes multiples. Les adresses IP de connexion pourront être blacklistées en cas de problème récurrent.

Une fois votre inscription enregistrée, vous serez invité à valider sous 48h votre compte, en cliquant sur un lien de confirmation qui vous sera envoyé par email.

Acceptation des Conditions Générales d'utilisation

Devenir membre de noots.fr requiert votre engagement à respecter l’intégralité des présentes Conditions Générales d'utilisation.

Les CGU pourront être modifiées sans préavis à tout moment. Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement afin d’en connaître l'évolution. Un numéro de version est indiqué en début de document afin de vous faciliter le suivi des modifications.

En cas de non respect des CGU ou de leur philosophie, vous acceptez la possibilité de sanctions appliquées par les administrateurs ou modérateurs du site (email d’avertissement, suppression temporaire de l’accès au site, suppression du compte si nécessaire).

Modifications des fonctionnalités noots.fr

noots.fr est un service destiné à évoluer, aussi nous nous réservons le droit de modifier les fonctionnalités, l’ergonomie, ou le design du site. Ces modifications seront considérées comme actives dès leur publication sur le site. Les membres bénéficieront toujours de la possibilité de résilier leur compte. Lors de l’activation de nouvelles fonctionnalités, les membres ne résiliant pas leur compte seront considérés comme ayant accepté les modifications et/ou CGU.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi, le site noots.fr est enregistré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Déclaration N° 1386560),

Les informations très personnelles fournies par les membres (description physique, mœurs, tests de personnalité, croyances …) ne sont pas obligatoires et sont fournies uniquement de leur propre chef. La saisie volontaire de ces données implique un accord quant à l’exploitation de ces informations par noots.fr dans le cadre du site et de ses partenaires.

A tout moment, un membre dispose de la possibilité de modifier ou supprimer ces informations afin qu’elles ne soient plus diffusées sur le site. Chaque membre peut sur simple demande par email (grâce au lien contactez nous situé en bas de page), demander l’accès ou la suppression des informations personnelles le concernant.

Les droits et garanties des membres de noots.fr respectent la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 :

• « L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s'opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. »

et la loi sur la "confiance dans l'économie numérique" n° 2004-575 du 21 juin 2004 :

• "Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Les informations entrées sur votre fiche personnelle sont visibles par tous (internautes, membres ….) sur le site. Ces données sont susceptibles d’être diffusées par noots.fr ou par ses partenaires auprès d’internautes ayant un intérêt pour noots.fr. Des emails destinés à faciliter la mise en relation des membres pourront être envoyés avec les photos et données des fiches personnelles des membres.

Les membres gardent néanmoins à tout moment le pouvoir de supprimer ou modifier leurs données afin de rendre à nouveau confidentielles des données qu’ils auraient remplies à un moment T.

Diffusion de coordonnées personnelles

La diffusion de coordonnées de membre mais aussi de toute autre personne n'ayant pas donné son accord est interdite dans les parties publiques du site pour des raisons évidentes de confidentialité. Si vous désirez communiquer des informations personnelles telles que votre numéro de téléphone, votre adresse postale ou votre adresse email, vous pouvez utiliser la messagerie privée. Toutefois, nous vous rappelons de rester particulièrement vigilant quant à la diffusion de vos données personnelles et de vous assurer que les personnes à qui vous les transmettez, sont dignes de confiance.

Résiliation et radiation

Tout membre inscrit peut à tout moment résilier son inscription sur noots.fr, sans avoir à justifier cette action. Résilier son compte entraîne la perte des informations relatives à celui-ci (fiche personnelle, messages privés, etc …). Les informations contenues dans le profil du membre ne seront donc plus accessibles aux autres membres du site. Toutefois les messages publics envoyés par le membre avant la résiliation de son compte resteront visibles. Toutes les données entrées par le membre pourront être conservées jusqu'à deux ans suivant la résiliation de son comtpe.

En cas de non respect des CGU par un membre, noots.fr se réserve le droit de suspendre le compte du dit membre ou de le résilier sans préavis.

Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par noots.fr au membre ou à ses ayants-droits et représentants légaux en réparation du préjudice subi du fait des manquements aux présentes conditions générales d'utilisation, lues et acceptées par ce membre.

Toute résiliation ou radiation, du fait du membre ou de la part de noots.fr, pourra entrainer la destruction des données personnelles du membre. Les textes publiés par le membre (messages sur les fiches membre, messages privés, etc…) pourront rester consultables sur noots.fr.

noots.fr se réserve le droit de résilier les comptes des membres ne s’étant pas connectés au site durant une période de plus de 6 mois.

Toute réclamation pourra se faire via le lien « contactez-nous » en bas de page.

Responsabilités

Les informations présentées dans votre profil ou vos messages (textes, photos, autres médias…) sont strictement personnelles. Vous vous engagez à porter seul la responsabilité de l’émission de ces informations sur Internet et acceptez qu’elles puissent être diffusées, ou récupérées par un tiers.

En ajoutant votre photo à votre profil, vous acceptez qu’elle soit affichée sur le site, dans des mailings à destination des membres ou sur les sites partenaires de noots.fr.

Le site noots.fr est accessible en consultation par les internautes non membres. Ainsi, vous acceptez que votre fiche puisse être consultée par des internautes non enregistrés sur le site.

noots.fr n’ayant pas les moyens de vérifier l’identité des personnes inscrites, vous vous engagez d’une part à ne pas falsifier votre identité (photo, description,…) et d’autre part à ne pas tenir le site responsable d’une quelconque usurpation d’identité. Si vous être victime ou témoin d’une usurpation d’identité, nous vous invitons à prendre contact rapidement avec nous. Nous prendrons les dispositions nécessaires pour faire cesser ladite usurpation (fermeture de compte, black-list, plainte aux services judiciaires si nécessaire).

Si vous avez des doutes sur l’utilisation de votre compte par une personne non autorisée (vol de vos identifiants), nous vous invitons de la même façon à prendre rapidement contact avec nous.

Les comptes « Membre »

L’ouverture d’un compte sur noots.fr est gratuite pour toute personne physique et majeure. Les personnes morales ne sont pas autorisées à ouvrir un compte.

Au moment de la création de votre compte vous avez obligation de fournir un pseudonyme sans connotation déplacée (Ex : sexe, LaGrosseCoquine), ne pouvant pas être confondue avec un membre de l’administration du site (Ex : Administrateur, Admin …) et n’ayant pas un caractère ostentatoire (Ex : JESUISLEPLUSBEAU).

L’email indiqué devra être valide. Il vous sera demandé de le confirmer pour finaliser votre inscription.

Les photos proposées par les membres devront respecter les règles de décence de base (pas de nudité, pas de torse nu, pas de position suggestive…). Le site se réserve le droit de supprimer ou de ne pas valider une photo pouvant être jugée choquante.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Loi Informatique et Liberté), vous reconnaissez comprendre que les informations à caractère personnel que vous envoyez sur noots.fr lors de votre inscription ou de l’utilisation du site sont collectées dans la base de données du site.

En accord avec la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Loi Informatique et Liberté), vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de toutes données personnelles.

Vous vous engagez à n’utiliser qu’un seul et unique compte.

Les membres donnent l’autorisation implicite que les textes et photos qu’ils envoient sur le site soient visibles par les internautes, même ceux n’étant pas membres du site.

Application tierces

Noots.fr propose diverses applications tierces (Applications facebook, twitter, pour téléphone mobile,etc...).
Vous autorisez la synchronisation de vos données avec toute applications relative à Noots. Les informations de votre profil ainsi que votre photo pourront être utilisées dans ces applications.
Vous autorisez donc par exemple, l'application pour téléphone mobile de Noots à synchroniser votre profil web et le rendres consultable depuis tout mobile équipé de cette application.
Vous autorisez noots à faire apparaitre votre photo dans l'application facebook Lovescope (une option est disponible dans les paramètres pour désactiver votre progil dans cette application)

Comportement des membres

Les membres s’engagent à employer un langage cordial, correct et poli sur le site, tant dans les commentaires publics que les messages privés. Les propos vulgaires, racistes, dégradants, portant atteinte à la dignité ou obscènes sont interdits sur le site. Il est possible pour les utilisateurs de signaler aux administrateurs du site, tout message allant à l’encontre de cette règle.
En ce qui concerne les messages privés, seuls ceux signalés pourront être lus par un administrateur. Les autres messages privés restent inaccessibles pour les administrateurs du site. Ils pourront toutefois faire l’objet d’une lecture en cas de décision de justice. Les messages publics et tout le contenu destiné à être rendu public sur le site est quant à lui accessible et visible par les membres et les administrateurs.
Dans le cadre de la lutte contre le SPAM et contre le raccolage, vous vous engagez à ne pas envoyer de message privé copier/coller en masse. Dans le cas d'envoi de messages privés en masse, le système détectera cette fraude et l'administrateur sera prévenu. Dans ce cas, vous autorisez les administrateurs à lire le message privé et le cas échéant à supprimer votre compte si l'utilisation de ces messages est considérée comme abusive.

Les membres du site sont invités à aider la modération en signalant tout contenu qui leur semblerait inapproprié.

Les membres et visiteurs du site se reconnaissent juridiquement responsables de tous leurs propos et actes sur le site. Vous reconnaissez que noots.fr ne pourra être tenu responsable des dires et agissements des membres.

• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
  Article 6 :
  
  "Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Les membres s’engagent à ne pas utiliser le site à des fins publicitaires, ni dans les parties publiques, ni dans les parties privées. Les membres ne feront pas de liens vers un site concurrent, présentant un contenu illégal ou à but commercial. Les membres s’engagent à ne pas nuire au site, à son image ou à celle des membres du site et de ses partenaires.

Vous acceptez que noots.fr puisse collecter, utiliser vos données personnelles telles que des adresses IP, et les données contenues dans votre profil et puisse si besoin, les remettre aux autorités compétentes en cas de litige afin d’identifier les internautes qui auraient manqué au respect des présentes CGU.

Vous acceptez que noots.fr protège le contenu du site, à savoir toutes les informations, données, textes, photos, messages publics et privés, et puisse les divulguer en cas de plainte, pour faire respecter les CGU, pour se conformer à la législation ou pour protéger les intérêts de noots.fr.

Les utilisateurs s'engagent à ne pas favoriser volontairement l'intégration et la prolifération de virus ou tout autre application qui pourrait perturber le fonctionnement du site ou endommager les matériels ou logiciels d'autres utilisateurs.

Lors de rencontres réelles

Le service proposé par le site s’arrête à la mise en relation des membres entre eux. Noots n'assure aucun suivi dans les événements organiséés par les membres. Le site ne pourra en aucun cas être tenu responsable des suites des rencontres. Toutefois nous vous proposons quelques conseils pour vous assurer des rencontres sereines. Ces informations sont données à titre de recommandations.

Vous avez conscience que noots.fr ne peut pas vérifier l’identité des membres inscrits. Aussi vous prendrez toutes les précautions nécessaires en cas de rencontre réelle avec un membre. Vous veillerez à ne pas diffuser vos coordonnées à des personnes non dignes de confiance. Vous veillerez à toujours prévenir des proches lors des rencontres réelles avec des membres du site. Lors d’une première rencontre, préférez un endroit public (bar, restaurant …) plutôt qu’un lieu isolé (appartement, maison …). Préférez aussi si possible vous rencontrer à plusieurs dans un premier temps plutôt qu'à deux.

Droit d'auteur

Vous acceptez que les informations (textes, photos …) que vous envoyez sur le site puissent être copiées et utilisées par d’autres internautes.
Certaines informations publiées par les membres peuvent être considérées comme des œuvres de l’esprit originales et protégées par le droit d’auteur. Vous reconnaissez que noots.fr a, à titre gratuit, le droit de diffusion et de reproduction de ces œuvres à des fins de promotion du site, de reproduction, ou de sauvegarde.
Ce droit est cédé sur tout support (papier, vidéo, web, tv …) et dans tous les territoires (France et reste du monde) pour une durée de 99 ans.

Droit à l’image

Si un membre ou un internaute fait l’objet d’une usurpation d’identité, qu’il est visible sur une photo où il ne souhaite pas figurer, il est invité à prendre contact avec l’auteur de la photo pour lui demander de la supprimer. Si l’auteur n’accède pas à sa requête, il pourra prendre contact avec les modérateurs ou administrateurs du site qui se chargeront de la supprimer pour lui.

Les membres reconnaissent être propriétaires des droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion des photos qu’ils déposent sur le site. Les membres reconnaissent être juridiquement les seuls responsables des contenus publiés dans les photos. Les membres reconnaissent disposer de toutes les autorisations nécessaires des personnes tierces, présentes sur les photos.

Vous acceptez de dédommager noots.fr pour tout dommage direct ou indirect, entraîné par la mise en ligne d’une ou plusieurs photos.

En publiant des photos sur noots.fr, vous cédez à titre gratuit les droits de reproduction et de diffusion de ces images à des fins d’information, de diffusion ou de promotion du site. Vous renoncez à faire valoir auprès de noots.fr tout droit patrimonial sur ces œuvres.

Si vous souhaitez qu’une photo ne soit pas utilisée par noots.fr vous pouvez à tout moment en faire la demande via le formulaire de contact. Dans la mesure du possible, nous essaierons de prendre en compte votre demande en retirant ce visuel de notre sélection de photos choisies. Cependant noots.fr n’est pas tenu d’accéder à cette requête, une réponse favorable est laissée à l’appréciation des administrateurs du site.

Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, l' éditeur de Noots a choisi de rester anonyme.

Le site noots.fr ainsi que sa version mobile sont hébergé par GANDI SAS,
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Conformément à la loi, les éléments d'identification personnelle de l'éditeur lui ont été communiqués.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, il est proposé d'adresser un courrier électronique sur cette page.

En cas de litige

En cas de litige, de problème, de plainte et dans tous les cas qui demanderaient un avis ou une concertation, vous êtes cordialement invité à prendre contact avec les administrateurs du site. Dans une grande majorité des cas, un compromis à l’amiable peut être trouvé afin de protéger les intérêts de chacun. Les membres fondateurs de noots.fr sont ouverts d’esprit et disposés à régler tout problème de manière amicale si possible.